MEDAILLES ET INSIGNES

ORDRE PROTOCOLAIRE

Légion d’Honneur
Ordre de la Libération,
Médaille Militaire
Ordre National du Mérite
Médaille de Reconnaissance des Victimes du Terrorisme,
Croix de Guerre (1939-1945, TOE)
Croix de la Valeur Militaire,
Médaille de la Gendarmerie Nationale
Médaille de la Résistance Française
Ordre des Palmes académiques,
Ordre du Mérite Agricole,
Ordre du Mérite Maritime,
Ordre des Arts et Lettres,
Médaille des Evadés,
Croix du Combattant Volontaire (1939-1945, de la Résistance,Indochine, Corée, AFN)
Médaille de l’Aéronautique,
Croix du Combattant,
Médaille de la Reconnaissance Française,
Médaille d’Outre-Mer (ex Médaille Coloniale)
Médaille de la Défense nationale,
Médaille des Services Militaires volontaires
Médaille d’honneur ressortissant aux différents départements ministériels,
Médaille d’Afrique du Nord et Médaille de laReconnaissance de la Nation
Médailles commémoratives diverses et assimilées.

L'ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR

L'ordre natiOnal de la Légion d'honneur est l'institution qui, sous l'égide du Grand chancelier et du Grand Maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Elle a été instituée le 19 mai 1802 par Napoléon Bonaparte.

Dans le cadre de la réforme des ordres nationaux voulue par Emmanuel Macron, président de la République, le nombre de promotions de la Légion d’honneur est ramené de cinq à quatre. La promotion civile de Pâques est supprimée, en cohérence avec la réduction des effectifs d’attributions fixés par décret en janvier dernier.

Selon le souhait du président de la République, grand maître de la Légion d’honneur, le premier ordre national français compte désormais quatre promotions annuelles : deux promotions civiles publiées au Journal officiel le 1er janvier et le 14 juillet ; et deux promotions militaires, l’une pour les réserves et les anciens combattants publiée en avril, l’autre pour les militaires de l’armée d’active, publiée en juillet.
La suppression de la promotion traditionnellement publiée le dimanche de Pâques est commandée par la baisse de 50% du contingent annuel d’attributions de la Légion d’honneur que le décret du 19 janvier 2018 fixe à 1500 maximum pour les civils. Elle permet en outre une harmonisation du nombre de promotions des deux ordres nationaux, Légion d’honneur et ordre national du Mérite.
Cette décision s’inscrit dans la réforme annoncée en conseil des ministres le 2 novembre 2017 qui répond à la volonté du président de la République de renforcer la valeur symbolique des plus hautes décorations françaises. Le code de la Légion d’honneur sera prochainement modifié par décret afin d’entériner cette évolution.
Le nombre de promotions de la Légion d’honneur a varié selon les époques. Jusqu’à la Ve République, les textes fixant leur calendrier n’étaient pas réellement respectés et les décrets de nomination étaient publiés tout au long de l’année. C’est avec la réforme du système de décorationsdu début des années 1960 et le code de la Légion d’honneur de 1962 que le nombre de cinq promotions se stabilise progressivement ainsi que leur date de publication au Journal officiel.

21.03.2018
ORDRES ET DÉCORATIONS

ORDRE DE LA LIBERATION

Ruban du 2^e type (après août-septembre 1942)

CROIX DE LA LIBERATION

Les couleurs du ruban sont le noir, exprimant le deuil de la France opprimée par les envahisseurs, le vert, exprimant l'espérance de la Patrie. Il y eut deux modèles de ruban, le premier, à bandes noires placées en diagonale, à l'anglaise, fut décerné jusqu'en août-septembre 1942. Il fut remplacé ensuite par le ruban définitif à bandes verticales¹.

Au revers de l'écu, est inscrite la devise « Patriam Servando - Victoriam Tulit » (« En servant la Patrie, il a remporté la victoire. »).

MEDAILLE MILITAIRE ORDONNANCE

RUBAN

Veston

Le Médaillé militaire a le droit de porter sa décoration dès la publication au Journal Officiel du décret de concession, car les textes n'en rendent pas obligatoire la remise officielle. Toutefois, lorsque le bénéficiaire désire être décoré, il doit se conformer aux prescriptions de l'article R148 du code de la Légiond'Honneur et de la Médaille militaire, qui stipulent :

" La remise de la Médaille militaire a lieu dans les conditions suivantes :

1° Pour les militaires, au cours d'une cérémonie militaire, par l'autorité accomplissant la revue des troupes ou par le militaire désigné par elle à cet effet ;

2° Pour les autres récipiendaires, soit selon les modalités définies au 1° lorsqu'is le souhaitent et que les circonstances le , soit par le délégué militaire départemental (DMD) ou le commandant d'armes dxe la garnison.

L'autorité chargée de la remise adresse à haute voix au récipiendaire les paroles suivantes:

"Au nom du Président de la République, nous vous conférons la Médaille militaire"

Elle lui attache la Médaille sur la poitrine.

Dans ces conditions, toute personne qui souhaite se faire remettre la Médaille militaire doit en faire la demande auprès d'un commandant de garnison, soit auprès d'un délégué militaire départemental. Il résulte de ces dispositions que:

seule une autorité militaire appartenant à l'armée active peut procéder à cette remise.

Le Grand Chancelier appelle tout particulièrement l'attention de tous les Médaillés militaires sur la necessité de respecter ces dispositions règlementaires. -

L'ORDRE NATIONAL DU MERITE

Institution républicaine née au cœur du XX^ème siècle, l’ordre national du Mérite est le second ordre national après la Légion d’honneur. Il a pour vocation de récompenser les « mérites distingués » et d’encourager les forces vives du pays.

En 50 ans d’existence, l’ordre national du Mérite a conquis une place à part entière dans la société française.

Comme la Légion d’honneur, l’ordre national du Mérite est un ordre universel, qui distingue des personnes issues de tous les domaines d’activité.
Il s’agit du second ordre national destiné à honorer des citoyens français en complémentarité avec la Légion d’honneur

Pour obtenir le ruban bleu, la durée des services demandée est moins longue (10 ans au lieu de 20 ans pour la Légion d'Honneur

La décoration du Mérite est une étoile à 6 branches doubles émaillées de bleu, surmontée d’une bélière formée de feuilles de chênes entrecroisées.

Le centre de l’étoile est entouré de feuilles de lauriers entrecroisées ; l’avers présente l’effigie de la République avec cet exergue « République française » et le revers deux drapeaux tricolores avec l’inscription « Ordre national du Mérite » et la date « 3 décembre 1963

Ses critères d’attribution

Avoir rendu des « services distingués » militaires ou civils.

Autrement dit, des actes de dévouement, de bravoure, de générosité, de réels mérites ou un engagement mesurable au service des autres ou de la France, ne présentant pas encore les qualifications suffisantes pour accéder à la Légion d’honneur.

Pouvoir justifier d’une activité de 10 ans minimum
L’accession à un grade supérieur se fait par la preuve de nouveaux mérites
Il faut une durée minimale de 5 ans de plus pour être promu officier, 3 ans pour le grade de commandeur, 3 ans pour être élevé à la dignité de grand officier et de nouveau 3 ans pour grand-croix.

Grades et dignités		ancienneté le grade
élévation à une dignité	Grand Croix	5 ans dans le grade inférieur + mérites nouveaux (1)
élévation à une dignité	Grand Officier	5 ans dans le grade inférieur + mérites nouveaux (1)
grades de promotion	Commandeur	5 ans dans le grade inférieur + mérites nouveaux (1)
grades de promotion	Officier	7 ans dans le grade inférieur + mérites nouveaux (1)
grade de nomination	Chevalier	15 ans (2) au moins de mérites distingués (remarquables)

MEDAILLE DE RECONNAISSANCE DES VICTIMES DU TERRORISME

La Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme a été créée par décret du président de la République du 12 juillet 2016, sur proposition du grand chancelier de la Légion d’honneur.Elle a vocation à manifester l’hommage de la Nation aux victimes du terrorisme sur le territoire national.

La Médaille nationale de reconnaissance est ainsi une décoration particulière, puisqu’elle n’a pas vocation, contrairement à la Légion d’honneur ou à l’ordre national du Mérite, à récompenser les services rendus à la nation par les récipiendaires. Mais elle rend hommage aux victimes des actes terroristes dirigés contre la France.

CROIX DE LA VALEUR MILITAIRE

               RUBAN
Croix de la Valeur Militaire Ordonnance bronze doré ruban rouge et blanc et son ruban veston

Une étoile de bronze pour une citation à l'ordre de la brigade, du régiment ou unité assimilée.

Une étoile d'argent pour une citation à l'ordre de la division.

Une étoile de vermeil pour une citation à l'ordre du corps d'armée

Une palme de bronze en forme de branche de laurier pour une citation à l'ordre de l'armée.

Une palme d'argent en forme de branche de laurier remplace cinq palmes de bronze.

LA CROIX DU COMBATTANT

CROIX DU COMBATTANT

Création de la Croix du Combattant le 28 mars 1941, l'Etat français créa une Croix du combattant 1939-1940 spécifique: l'insigne était rigoureusement la même que celui de la grande Guerre, mais avec ajout des dates"1939-1940" au revers. Un décret du 29 janvier 1948 énonça que les dispositions de la Loi de 1930 relatives à l'attribution de la carte du combattant et à la Croix du Combattant étaient applicables aux participants de la guerre 1939-1945. La Loi du 18 juillet 1952 étendit le bénéfice de l'attribution de la Croix du combattant à l'Indochine et le Corée. La Loi du 9 décembre 1974 a étendu l'attribution de la Croix du combattant aux opérations d'd Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 au 2 juillet 1962, date de la fin de la souveraineté française en Algérie. Un arrêté du 12 janvier 1994 a ouvert le droit à la carte du combattant ,(donc à la Croix du combattant), à ceux qui participèrent aux opérationns : d'Afghanistant, Cambodge, Cameroun, Golfe, Liban, Madagascar, Suez, Somalie,République centrafricaine, Tchad, Yougoslavie,Zaire. Le 30 octobre 2014 l'Assemblée Nationale a voté dans le cadre du projet de Loi de finances de 2015, un texte élargissant l'attribution de la carte du combattant donnant droit au port de la Croix du combattant à tous les personnels ayant participé à une OPEX de 120 jours ( consécutifs ou non) depuis le 1er octobre 2015.

L'obtention de la Carte du combattant donne droit au port de la Médaille La Croix du Combattant et son ruban veston. La Loi du 9 décembre 1974 a donné vocation à la qualité de combattant aux personnes ayant participé aux opérations effectuées en Afrique du Nord entre le 1er Janvier 1952 et le 2 juillet 1962. Maintenant jusqu'au 1er juillet 1964..

TITRE DE RECONNAISSANCE DE LA NATION

Veston

Opposés à l'octroi de la carte du combattant aux militaires ayant pris part aux opérations d'AFN, les pouvoirs publics ont alors créé en 1967 le "Titre de Reconnaissnce de la Nation" Pour une présence de 90 jours durant la stricte période de conflit, a savoir, Tunisie du 10/01/1952 au 20/03/1956, Mroc du 01/06/1953 au 02/03/1956, Algérie du 31/10/1954 au 02/07/1962. Le décret 2001.362 du 25 avril 2001 Extention du bénéfice du titre de reconnanssance de la nation aux militaires présents durant 90 jours en Algérie entre le 02 juillet 1962 et le 01 juillet 1964 (mesure d'égalité de traitement avec les militaires des conflits dits "modernes" qui bénéficiaient dés lors qu'ils étaient titulaires du diplôme commemoratif qui fut attribué jusqu'au 01/07/1964, pour l'Algérie).

.Elle se porte avant les médailles commémoratives. Ne peuvent arborer cette décoration, ceux condamné soit pour un crime, soit à une peine d'emprisonnement sans sursis égale à un an.

COMMEMORATIVE AVEC AGRAFE "ALGERIE"

La médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre est une décoration militaire française créée le 11 janvier 1958. par le décret n°58-24. Elle est destinée aux militaires ayant participé aux opérations de sécurité et maintien de l'ordre, en Tunisie, au Maroc en Algérie, au Sahara et en Mauritanie.

Ordre protocolaire des décorations françaises

Légion d'honneur
ordre de la Libération
Médaille militaire
ordre national du Mérite
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Croix de guerre (1939-1945, T.O.E.)

Liste des promus au Diplome d'Honneur de la FNACA du département de l'Eure

Pour les services éminents rendus à la Fédération avec fidélité et dévouement à la cause des anciens combattants en Afrique du Nord.

Le diplome donne droit au port de l'insigne d''honneur de la FNACA.

93 027 01 LEBLED André + FLEURY/ANDELLE

93 27 02 MAHE Claude + FLEURY/ANDELLE

93 27 03 SCOMBART Pierre + EVREUX

94 27 04 BLONDEL Guy René + PONT DE L'ARCHE

94 27 05 LOMBAERT Daniel + DAMVILLE

94 27 06 VOLCKAERT Bernard Jean + SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

95 27 07 BOUTELOUP Philippe HUEST

95 27 08 JEGOU Bernard EVREUX

95 27 09 AMBROIS Robert + DAMVILLE

96 27 10 CALLET Claude + DAMVILLE

96 27 11 LION Jean PONT DE L'ARCHE

96 27 12 PANEL Claude EVREUX

97 27 13 CORDIER Claude SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

97 27 14 BEAUCOUSIN Fernand + EVREUX

97 27 15 LEPONT Michel + PONT DE L'ARCHE

97 27 16 CASTEL Michel + PONT DE L'ARCHE

98 27 17 GRANDPIERRE Jacques + SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

98 27 18 THIESSE Christian + EVREUX

98 27 19 CALAIS Jean-Claude VERNON

98 27 20 PICARD JEAN + VERNON

98 27 21 AVELINE Michel PONT DE L'ARCHE

98 27 22 CUVELIER Hubert PONT DE L'ARCHE

99 27 23 LEPESQUEUR Gérard + PONT AUDEMER

99 27 24 ROBINET Jean-Marie + FLEURY/ANDELLE

99 27 25 LOMBARD DANIEL + GARENNES SUR EURE

99 27 26 CHARRON Jean-Pierre GARENNES SUR EURE

00 27 27 LEBLOND Roger PONT DE L'ARCHE

00 27 28 LOUBAT Raymond PONT DE L'ARCHE

00 27 29 RIBERPRAY Michel + PONT DE L'ARCHE

00 27 30 MILLOT Gérard EVREUX

00 27 31 TRANCHANT Georges DAMVILLE

00 27 32 CORDON Lionel DAMVILLE

01 27 33 LEPY Gérard + VERNON

01 27 34 DESCHOUX Lucien EVREUX

01 27 35 SCHNIDER Bernard GARENNES SUR EURE

01 27 36 LEFEVRE Daniel SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

02 27 37 CHARPENTIER Gérard DAMVILLE

02 27 38 CLERMONT Jean + VERNON

03 27 39 BESLIN Roger GARENNES SUR EURE

04 27 40 BARTOLIN Jean-Marie + SAINT ANDRE DE L'EURE

04 27 41 LANGLOIS Roland SAINT ANDRE DE L'EURE

05 27 42 DROUIN Lionel EVREUX

05 27 43 SAVALLE Georges EVREUX

05 27 44 GRANATELLI Eraldo PONT DE L'ARCHE

06 27 45 DETHEVE Jean-Pierre DAMVILLE

06 27 46 BOBIN Michel DAMVILLE

06 27 47 BOULAY Jacques DAMVILLE

06 27 48 CHERON Jean-Pierre PONT DE L'ARCHE

07 27 49 VORANGER Gérard + PONT AUDEMER

07 27 50 LE FRANCOIS Jean-Marie + PONT AUDEMER

08 27 51 POURVU Roger + DAMVILLE

08 27 52 GIGUEL Henri + VERNON

09 27 53 DIAN Michel EVREUX

09 27 54 FORTIER Michel DAMVILLE

10 27 55 BRITEAU Bernard + SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

10 27 56 DELILE Claude SAINT ANDRE DE L'EURE

10 27 57 ANCIOT Christian GISORS

11 27 58 MEHEU Françoise PONT AUDEMER

11 27 59 PICARD Marcel + PONT AUDEMER

11 27 60 AVELINE André + LOUVIERS

12 27 61 VERNET Barthelemy + EVREUX

12 27 62 BIHOREL Jacques EVREUX

12 27 63 CARTEL Fernand + BOURGTHEROULDE

12 27 64 CORNU Jean LOUVIERS

12 27 65 LAUDOU Alain GISORS

12 27 66 PERRAULT Georges VERNON

12 27 67 BERTRAND Guy + DAMVILLE

12 27 68 DELAHAYE Michel BRETEUIL

12 27 69 SEBIRE Claude SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

13 27 70 BOUCHARD René CANTONS DE LYONS ANDELLE

13 27 71 CARRERE André CANTONS DE LYONS ANDELLE

13 27 72 GAMARRE Yvette CANTONS DE LYONS ANDELLE

13 27 73 GAMARRE Jean-Pierre + CANTONS DE LYONS ANDELLE

13 27 74 DENIAUX René SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

13 27 75 LEBIGOT Denis SAINT SEBASTIEN DE MORSEN

13 27 76 LEMARCHANT Pierre PONT DE L'ARCHE

13 27 77 LE LIVEC François VALLEE D'EURE

13 27 78 LEROUX Alexandre VALLEE D'EURE

13 27 79 LISOWSKI Jean-Jacques + PONT DE L'ARCHE "à titre posthume" exceptionnel

14 27 80 YON Louis + DAMVILLE

14 27 81 SANSEAU Jean-Louis + SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

14 27 82 GEUFFROY Jean-Claude CANTONS DE LYONS- ANDELLE

15 27 83 CARGNELLI Pierre BOURGTHEROULDE

15 27 84 MOYER Jean BOURGTHEROULDE

15 27 85 LOISON René CANTONS DE LYONS ANDELLE

15 27 86 LECHIEN Francis GISORS

15 27 88 BOUFFARD Serge + CANTONS D'EVREUX

15 27 89 DUFAYET Marcel + VERNON

15 27 90 LEMEUR Serge VERNON

15 27 91 GAUDIN Pierre + PONT AUDEMER "Curé de Bernayl"

Adhérent de PONT AUDENER diplôme attribué par le président national Guy Darmanin à la demande de

Jacques Dos Santos président départemental de la FNACA de l'EURE.

16 27 92 CAPITAINE Serge EVREUX

16 27 93 DUBRAS JeanPierre PONT DE L'ARCHE

16 27 94 BIDAUX André PONT DE L'ARCHE

17 27 95 GRAS Jean-Pierre GISORS

17 27 96 BROSSELARD Jean-Claude + DAMVILLE

17 27 97 GAUDEFROY Guy LOUVIERS

17 27 98 BERRUYER Guy VERNON

17 27 99 REVEL James PONT DE L'ARCHE

17 27 100 REBOURSIER Guy-Lucien PONT DE L'ARCHE

17 27 101 PREDENT Jacques PONT DE L'ARCHE

17 27 102 INFRAY Bernard PONT DE L'ARCHE

17 27 103 LACRESSONIERE Roland SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

18 27 104 TRANCHANT Jacques DAMVILLE

18 27 105 ANDRE Michel + DAMVILLE

18 27 106 MOULIN JEAN PONT DE L'ARCHE

18 27 107 BEUNAICHE André SAINT ANDRE DE L'EURE

18 27 108 PICARD Clotilde PONT AUDEMER

19 27 109 BREEMEERSCH Michel + PONT DE L'ARCHE

19 27 110 CARDON Raynald PONT DE L'ARCHE

19 27 112 CARTEL Colette GRAND BOURTHEROULDE

20 27 113 DEBOTTE Raymonde GISORD

20 27 114 BIGOT Etienne DAMVILLE

20 27 115 HUET Bernard EVREUX

21 27 116.. REBOURSIER Guy PONT DE L'ARCHE

21 27 117 LACRESSONNIERE Marie-Ange SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

21 27 118 RIDIQUET Françoise SAINT SEBASTIEN DE MORSENT

22 27 119 GONORD Xavier PONT DE L'ARCHE

22 27 120 MONCEL Catherine EVREUX

22 27 121 CORNELIO Daniel DAMVILLE

22 27 122 DUGUEY Yves EVREUX

22 27 123 DANIEL Bernard EVREUX

24 27 124 SANSEAU Annick SAINT SEBASTAIEN DE LORSENT

24 27 125 PIMMEL Pierre PONT-AUDEMER

24 27 126 HELIOT Daniel PONT DE L'ARCHE

25 27 127 BEAUMESNIL Guy VERNON

25 27 128 JEAN Henri PONT AUDEMER

25 27 129 YON Annie SAINT ANDRE DE L'EURE